Mentions légales

Informatique et Libertés

 

« HJD s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs dans le respect des réglementations en vigueur et en particulier de la loi dite « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

 

Les traitements de données personnelles mis en œuvre sur notre site ont pour finalité :

  • Gestion des formulaires de contact
  • Cookies utilisés pour réaliser de la mesure d’audience
  • Cookies permettant de mémoriser le consentement ou refus de recevoir les Cookies

 

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer par lettre recommandée avec accusé de réception à : HJD, 53 rue Censier 75005 Paris

 

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

 

Propriété intellectuelle

 

L’ensemble des éléments qui figurant sur le site sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques.

 

L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse www.scrabblemagazine.fr ou sur les sous-domaines associés, sont la propriété exclusive d’HJD. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.

 

Les droits d’utilisation du site ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif.

 

L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable et écrite d’HJD.

 

En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, HJD se réserve le droit prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

  • FRISE

  • Abonnez-vous

    1209 OFFRE Economique